NCsoft vs Marvel

14 mars 2005

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Les plus renseignés d'entre vous savent sans doute que le MMORPG de NCsoft, City of Heroes (lire le test), n'est pas vu d'un très bon oeil par Marvel. Prétextant des similitudes trop flagrantes entre les personnages du jeu et ses propres super-héros, le géant américain a intenté un procès pour détournement de copyright. L'éditeur du jeu vient d'obtenir une décision en sa faveur. Le juge dénonce certaines allégations de Marvel comme étant "fausses et fictives" et rejette plusieurs allégations de Marvel dans son procès.

    LOS ANGELES, 11 mars 2005 - Le juge américain en charge du dossier présenté par l'éditeur de bandes dessinées Marvel Enterprises, Inc contre l'éditeur de jeu sur Internet NCsoft® et le studio de développement Cryptic Studios™ pour détournement de copyright, vient de débouter Marvel. Marvel a attaqué NCsoft et Cryptic Studios en novembre dernier, prétextant que le jeu informatique sur Internet City of Heroes® permet aux joueurs de recréer des personnages des bandes dessinées éditées par Marvel.

    Dans une décision en date du 9 mars, le juge R. Gary Klausner confirme les conclusions de NCsoft, selon lesquelles certaines des allégations présentées par Marvel doivent être considérées "fausses et fictives", car certains documents présentés à charge par Marvel n'avaient pas été créés par des utilisateurs du jeu, mais par Marvel. Le juge a également rejeté plus de la moitié des allégations de Marvel contre NCsoft et Cryptic Studios, notamment les allégations de Marvel affirmant que les défenseurs avaient directement violé la propriété intellectuelle de Marvel et devaient être tenus responsables des viols de propriété intellectuelle perpétrés par les utilisateurs de City of Heroes.

    De plus, il a rejeté la demande de déclaration judiciaire de Marvel indiquant que les défenseurs ne sont pas des fournisseurs de service online, selon les termes du Digital Millennium Copyright Act. Le juge a rejeté toutes ces allégations sans possibilité de modification, ce qui signifie que Marvel ne peut plus les présenter. Bien que le juge n'ait pas rejeté la totalité des allégations, NCsoft et Cryptic Studios se disent satisfaits de la décision et confiants que la loi et les faits leur donneront raison.

    En fait, citant un cas jugé en 1984 par la Cour Suprême qui confirmait que la vente de magnétoscopes ne représentait pas un viol de propriété intellectuelle, le juge a déclaré : "Il est incontestable que le jeu des défenseurs n'a pas substantiellement pour but de violer la propriété intellectuelle. Généralement, la vente de produits qui n'ont pas substantiellement pour but de violer la propriété intellectuelle ne permet pas de rendre le vendeur responsable des possibles viols de propriété intellectuelle qui découleraient de leur utilisation". Ce n'est que "dans le cas où l'opérateur d'un système informatique est au courant de la présence de matériels violant la propriété intellectuelle sur ce système informatique et qu'il ne les efface pas de ce système informatique, que l'opérateur du système informatique participe au viol de propriété intellectuelle", a déclaré la cour.

    Les défenseurs ont 10 jours pour donner leur réponse, dénoncer les allégations de Marvel, présenter leur ligne de défense face aux allégations restantes et exposer leurs propres conclusions.